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Mentions légales

1. Présentation du site

Le site arcsclean.be est édité par l’Association de Recherches et de Coordination Sociales (ARCS), une association sans but lucratif.

  • Dénomination : Association de Recherches et de Coordination Sociales (ARCS)
  • Siège social : 59, rue du Grand Hospice, 1000 Bruxelles, Belgique
  • Numéro d’entreprise : 0451.339.713
  • Contact :
    • Email : info@arcsclean.be
    • Téléphone : +32 (0)2 219 65 40

2. Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur le site arcsclean.be (textes, images, logos, vidéos, etc.) sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de l’Association de Recherches et de Coordination Sociales (ARCS) ou de ses partenaires.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation ou publication, même partielle, de ces éléments est strictement interdite sans l’accord écrit préalable de l’ARCS.

3. Collecte des données

L’ARCS est engagée à respecter la vie privée des utilisateurs du site. Les données collectées via le site sont traitées conformément à la législation en vigueur sur la protection des données personnelles.

Pour en savoir plus sur la manière dont nous collectons et utilisons vos données, consultez notre Politique de confidentialité.

4. Hébergement

L’hébergement du site est assuré par :

5. Limitations de responsabilité

L’ARCS met tout en œuvre pour assurer la fiabilité des informations diffusées sur son site. Toutefois, elle ne peut être tenue responsable des erreurs ou omissions, ni des conséquences de leur utilisation.

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers sur lesquels l’ARCS n’exerce aucun contrôle. L’ARCS décline toute responsabilité quant aux contenus de ces sites.

6. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par la loi belge. En cas de litige, les tribunaux de Bruxelles seront seuls compétents.

7. Contact

Pour toute question relative aux mentions légales du site, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : info@arcs.be.